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Marques déposées par l'association loi 1901 Nationale des Locations de Vacances Cléconfort France
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CLECONFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLECONFORT
Association Nationale des Locations de Vacances Cléconfort France (Ass. Loi 1901)

Numéro de dépôt :
93470301
Date de dépôt :
27/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2003

Présentation de la marque CLECONFORT

Déposée le 27 mai 1993 par l'association loi 1901 Nationale des Locations de Vacances Cléconfort France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLECONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 Nationale des Locations de Vacances Cléconfort France domicilié(e) 54 Boulevard de l'Embouchure, BP2166, 31022 TOULOUSE Cédex, no SIRET 381/094/812/00025 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 094 812 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean BOYER Cléconfort France - France.

La marque CLECONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470301.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLECONFORT est expirée depuis le 27 mai 2003.

Nationale des Locations de Vacances Cléconfort France a également déposé les autres marques suivantes : CLEVACANCES LOCATIONS DE FRANCE


Association Nationale des Locations de Vacances Cléconfort France (Ass. Loi 1901) - 54 Boulevard de l'Embouchure, BP2166, 31022 TOULOUSE Cédex, no SIRET 381/094/812/00025 - France - SIREN 381094812


Monsieur Jean BOYER Cléconfort France - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

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